Réglementation

Réglementation

Toute la réglementation à connaître concernant le débroussaillement, l’entretien des ruisseaux et les feux.

Les ruisseaux

Les ruisseaux

L’entretien des berges Il reste à la charge pleine et entière des propriétaires riverains s’agissant d’un cours d’eau non domanial. Il s’agit de retrouver le chemin d’eau naturel et de contenir la végét... »

Le débroussaillement

Le débroussaillement

Obligations légales de débroussaillement La loi prévoit une obligation de débroussaillage dans certaines zones. Consultez la cartographie de Six-Fours. Les propriétaires sont tenus d’effectuer les travaux. Ne faîte... »

L’emploi du feu

L’emploi du feu

Réglementation dans le Var Considérant que les bois, forêts, plantations, reboisements, landes, maquis et garrigues du département du Var sont particulièrement exposés aux incendies de forêt, il convient de réglementer l... »

L’accès aux massifs forestiers

L’accès aux massifs forestiers

Pour informer les promeneurs sur les possibilités d’accès aux massifs forestiers du Var, des panneaux sont apposés au niveau des barrières d’accès aux massifs forestiers de Six-Fours. En outre, la préfecture publie... »