Demande de Subventions Associations 2018

Demande de Subventions Associations 2018

Demande de Subventions Associations 2018

Vous êtes une association à Six-Fours et souhaitez demander une subvention pour votre structure ?

Afin de garantir un traitement optimal de votre demande compte tenu du nombre important de dossiers à traiter par les services municipaux et de nos procédures internes, la demande dûment remplie et accompagnée des pièces justificatives est à déposer en Mairie, auprès du Cabinet du Maire. Tout dossier complet remis avant 10 novembre sera instruit dans le cadre de l’élaboration du budget 2017. Ainsi, le versement des fonds éventuellement octroyés pourra intervenir au cours du premier semestre 2018.
En revanche, les dossiers remis en retard ou incomplets à la date du 10 novembre 2017 ne seront examinés qu’après le vote du budget 2018, dans la limite des crédits budgétaires résiduels.

Remplissez en ligne et Imprimez le dossier de demande de subventions 2018
et retournez-le au Cabinet du maire avant le 10 Novembre.

>>DEMANDE DE SUBVENTION 2018 A REMPLIR EN LIGNE<<

Le formulaire Cerfa n°15059*01 relatif au « compte rendu financier de subvention » devra être complété par les associations et retourné dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordée. Ce formulaire doit impérativement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.

TELECHARGER CERFA n° 15059*01 relatif au « COMPTE RENDU FINANCIER DE SUBVENTION :

>>Cerfa 15059-01 Compte-rendu financier<<

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