Plan local d’urbanisme (PLU)

Plan local d’urbanisme (PLU)

 Depuis le 1er janvier 2018, Le PLU est de compétence Métropole-TPM

Le contenu du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Au niveau des documents composant le PLU, outre les documents habituels que l’on retrouvait déjà dans le POS (rapport de présentation, règlement, documents graphiques), la nouveauté du PLU réside dans l’existence d’un nouveau document : le Projet d’Aménagement et de Développement Durable. Ce projet définit les orientations d’urbanisme et d’aménagement retenues par la commune, notamment en vue de favoriser le renouvellement urbain et de préserver la qualité architecturale et l’environnement.

Délibération 15199 22 02 2018

Délibération 15200 22 02 2018

Délibération MÉTROPOLE 18 02 14 POURSUITE

La délibération d’approbation du PLU du Conseil Municipal.

Les pièces administratives.

Rapport de présentation
Diagnostic territorial, justification du projet d’aménagement, état initial de l’environnement, volet naturel de l’évaluation environnementale, étude appropriée des incidences Natura 2000.

Le PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable).

Les OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation).

Le zonage
Plans de zonage généraux, Plans de zonage annexes.
Plans loupes (hameaux, propriétés remarquables) et sous-secteur UFB.

Le règlement.

Les listes des emplacements réservés (liste 1, liste 2).

Les servitudes d’utilité publique : liste, recueil et plan.

Le PPRI (Plan de Prévention du Risque Inondation de la Reppe).

Les annexes sanitaires : notice, plan AEP, SDA EU, SDA EP.

Les annexes informatives :
Liste des périmètres instaurés,
ZAC (Zones d’Aménagement Concerté),
DPU (Droit de préemption urbain),
Permis de démolir,
Déclaration des divisions foncières et travaux de clôtures,
Les PAE (Plans d’Aménagement d’Ensemble),
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre,
Périmètre d’application en faveur de la diversité de l’habitat,
Dispositions favorisant la performance énergétique (bonus de constructibilité),
Règlement local relatif aux publicités, aux enseignes et pré-enseignes,
Risque inondation,
Aléa feu de forêt et défense incendie,
Archéologie,
Procédures d’autorisation et d’utilité publique du puits de Pépiole.

>> Modification simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme

Délibération METROPOLE 18 03 91 APPROBATION

>Contenu du Dossier

> Note de Présentation

Dossier Administratif

Les OAP (Orientations d’Aménagement et de Programmation).

> Le zonage
Plan de Zonage

> Le Règlement

> Liste des emplacements réservés Liste

> Liste des Secteurs Mixité Sociale Liste

> Les annexes informatives :

Liste des périmètres instaurés,
DPU(Droit de préemption urbain),
Déclaration des divisions foncières et travaux de clôtures,
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre,
Aléa feu de forêt et défense incendie
Périmètre Protection Pépiole
Plan Renardière