Vous êtes une association à Six-Fours et souhaitez demander une subvention pour votre structure ?
Afin de garantir un traitement optimal de votre demande compte tenu du nombre important de dossiers à traiter par les services municipaux et de nos procédures internes, la demande dûment remplie et accompagnée des pièces justificatives est à déposer en Mairie, auprès du Cabinet du Maire.
Remplissez en ligne et Imprimez le dossier de demande de subventions 2024
et retournez-le au Cabinet du Maire avant le 31 Janvier 2024.
TÉLÉCHARGEZ ET COMPLÉTEZ LES DOCUMENTS CI-DESSOUS :
POUR LES DEMANDES SUPERIEURES A 1.500 EUROS
1-Liste pièces à fournir 202 : TÉLÉCHARGER
2-Notice explicative du cerfa 12156-06 : TÉLÉCHARGER
3-Dossier principal Cerfa 12156-06 : TÉLÉCHARGER
Télécharger le document cerfa en cliquant sur le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1271
4-annexe FINANCIÈRE 2024 : TÉLÉCHARGER
5-annexe SPORT 2024 : TÉLÉCHARGER
Le formulaire Cerfa n°15059*02 relatif au « compte rendu financier de subvention » devra être complété par les associations et retourné dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordée. Ce formulaire doit impérativement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.
CERFA n° 15059*02 relatif au COMPTE RENDU FINANCIER DE SUBVENTION : TÉLÉCHARGER
POUR LES DEMANDES INFÉRIEURES OU ÉGALES A 1.500 EUROS : TÉLÉCHARGER
Dossier à utiliser uniquement pour les demandes inférieures ou égales à 1.500 euros