Demande de Subventions Associations 2020
Vous êtes une association à Six-Fours et souhaitez demander une subvention pour votre structure ?
Afin de garantir un traitement optimal de votre demande compte tenu du nombre important de dossiers à traiter par les services municipaux et de nos procédures internes, la demande dûment remplie et accompagnée des pièces justificatives est à déposer en Mairie, auprès du Cabinet du Maire.
Remplissez en ligne et Imprimez le dossier de demande de subventions 2021
et retournez-le au Cabinet du Maire avant le 31 Janvier 2021.
TÉLÉCHARGEZ ET COMPLÉTEZ LES DOCUMENTS CI-DESSOUS :
POUR LES DEMANDES SUPERIEURES A 1.500 EUROS
2-Notice explicative du cerfa 12156-05 ou Télécharger le document cerfa en cliquant sur ce LIEN
(Le logiciel Adobe Reader version 8.0 ou + est nécessaire pour visualiser et utiliser ce formulaire.
Cliquez http://get.adobe.com/fr/reader/ pour le télécharger gratuitement.)
Le formulaire Cerfa n°15059*02 relatif au « compte rendu financier de subvention » devra être complété par les associations et retourné dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordée. Ce formulaire doit impérativement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.
TÉLÉCHARGER CERFA n° 15059*02 relatif au COMPTE RENDU FINANCIER DE SUBVENTION :
5-Compte rendu financier- cerfa 15059-02
POUR LES DEMANDES INFÉRIEURES OU ÉGALES A 1.500 EUROS
6-DOSSIER (à utiliser uniquement pour les demandes inférieures ou égales à 1.500 euros)
Selon le type d’association il existe 3 types de solutions :
le report, la visio-conférence, la procédure écrite entre les membres.
Plus d’infos ICI :
www.associations.gouv.fr
