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Demande de Subventions Associations 2023

Demande de Subventions Associations 2023

Demande de Subventions Associations 2023

Vous êtes une association à Six-Fours et souhaitez demander une subvention pour votre structure ?

Afin de garantir un traitement optimal de votre demande compte tenu du nombre important de dossiers à traiter par les services municipaux et de nos procédures internes, la demande dûment remplie et accompagnée des pièces justificatives est à déposer en Mairie, auprès du Cabinet du Maire.

Remplissez en ligne et Imprimez le dossier de demande de subventions 2023
et retournez-le au Cabinet du Maire avant le 31 Janvier 2023.

TÉLÉCHARGEZ ET COMPLÉTEZ LES DOCUMENTS CI-DESSOUS :

POUR LES DEMANDES SUPERIEURES A 1.500 EUROS

1-Liste pièces à fournir 2023 : TELECHARGER ICI

2-Notice explicative du cerfa 12156-05 : TELECHARGER ICI

3-annexe FINANCIÈRE 2023 : TELECHARGER ICI

4-annexe SPORT 2023 : TELECHARGER ICI

Le formulaire Cerfa n°15059*02 relatif au « compte rendu financier de subvention » devra être complété par les associations et retourné dans les 6 mois suivant la fin de l’exercice au cours duquel la subvention a été accordée. Ce formulaire doit impérativement être établi avant toute nouvelle demande de subvention.

 CERFA n° 15059*02 relatif au COMPTE RENDU FINANCIER DE SUBVENTION :

TÉLÉCHARGER ICI

 

POUR LES DEMANDES INFÉRIEURES OU ÉGALES A 1.500 EUROS : TELECHARGER ICI