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Répertoire des informations publiques

Le répertoire des informations publiques (RIP) de la Ville de Six-Fours-les-Plages recense les documents communicables contenant des informations publiques. Certains documents, inachevés ou préparatoires à une décision en cours, ne sont pas publiables. En outre, les documents publiés peuvent être anonymisés afin de limiter les risques de réidentification des personnes.

OBJET (déscritpion)LIEN VERS LA PAGE DU SITE DE DIFFUSIONCONDITIONS DE RÉUTILISATIONMISE A JOUR
MARCHÉS PUBLICSPublication des marchés publics afin de respecter la législation relative aux marchés publicswww.ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/Règles en vigueur sur le site https://awsolutions.fr/Mise à jour faite en fonction des nouveaux appels d’offre
ACTES DE LA COMMUNEArrêtés du Maire et délibérations de la Caisse des Ecoleswww.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/actes-de-la-commune/Mise à jour après la publication de chaque arrêté
DÉLIBÉRATIONDélibérations adoptées par le Conseil Municipalwww.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/Mise à jour après la publication de chaque Conseil Municipal
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONSSubventions aux associations d’un montant annuelwww.ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/Mise à jour annuelle
ACTE DE LA COMMUNEcomposition de la commission dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour l'attribution d'emplacements pour des activités ludiques situés sur la Promenade Charles de Gaulle.www.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/actes-de-la-commune/Mise à jour après la publication de chaque arrêté

Ouverture des données publiques

Voici la liste des données publiques (open data) que la Ville de Six-Fours-Les-Plages met à disposition :
https://trouver.datasud.fr/dataset?_organization_limit=0&license_id=other-open&organization=ville-de-six-fours-les-plages