Le répertoire des informations publiques (RIP) de la Ville de Six-Fours-les-Plages recense les documents communicables contenant des informations publiques. Certains documents, inachevés ou préparatoires à une décision en cours, ne sont pas publiables. En outre, les documents publiés peuvent être anonymisés afin de limiter les risques de réidentification des personnes.
OBJET (déscritpion) | LIEN VERS LA PAGE DU SITE DE DIFFUSION | CONDITIONS DE RÉUTILISATION | MISE A JOUR | |
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MARCHÉS PUBLICS | Publication des marchés publics afin de respecter la législation relative aux marchés publics | www.ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/ | Règles en vigueur sur le site https://awsolutions.fr/ | Mise à jour faite en fonction des nouveaux appels d’offre |
ACTES DE LA COMMUNE | Arrêtés du Maire et délibérations de la Caisse des Ecoles | www.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/actes-de-la-commune/ | Mise à jour après la publication de chaque arrêté | |
DÉLIBÉRATION | Délibérations adoptées par le Conseil Municipal | www.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/ | Mise à jour après la publication de chaque Conseil Municipal |
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS | Subventions aux associations d’un montant annuel | www.ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marches-publics/ | Mise à jour annuelle | |
ACTE DE LA COMMUNE | composition de la commission dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour l'attribution d'emplacements pour des activités ludiques situés sur la Promenade Charles de Gaulle. | www.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/actes-de-la-commune/ | Mise à jour après la publication de chaque arrêté | |
ACTE DE LA COMMUNE | composition de la commission dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour l'exploitation d'une activité d'école de planches à voiles et dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour l'exploitation d'une activité de location de canoe kayak et stand up paddle aux Charmettes | www.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/actes-de-la-commune/ | Mise à jour après la publication de chaque arrêté | |
ACTE DE LA COMMUNE | composition de la commission dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour la prise à bail emphytéotique des 2 résidences autonomies pour personnes âgées. | www.ville-six-fours.fr/mairie/elus-2/conseil-municipal/actes-de-la-commune/ | Mise à jour après la publication de chaque arrêté |
Ouverture des données publiques
Voici la liste des données publiques (open data) que la Ville de Six-Fours-Les-Plages met à disposition :
https://trouver.datasud.fr/dataset?_organization_limit=0&license_id=other-open&organization=ville-de-six-fours-les-plages