Arrêtés – Actes Administratifs

Sommaire

Arrêtés

Edité le Arrêté Sujet
08/10/2025 Arrêté du Maire N°1846 Commission de négociation relatif à la construction d'une Piscine couverte
08/10/2025 Arrêté du Maire N°1847 Commission de négociation relatif à la construction d'une Bibliothèque
03/10/2025 Arrêté du Maire N°1827 Délégation de signature à Mme Antonini
29/09/2025 Arrêté du Maire 1780/2025 Maitrise d'œuvre pour la construction du Bibliothèque
19/09/2025 Arrêté du Maire N°2025/1695 Réglementation de la circulation quartier Reynier
15/09/2025 Arrêté du Maire N°2025/1691 Membres de la commission en charge d'ouvrir et d'analyser une procédure de mise en concurrence (port Méditerranée)
15/09/2025 Arrêté du Maire N°2025/1690 Membres de la commission en charge d'ouvrir et d'analyser une procédure de mise en concurrence (Port de la Coudoulière)
02/09/2025 Arrêté du Maire N°2025/1567 Représentant de Monsieur le Maire à titre exceptionnel, aux négociations lors de la procédure de "Concession de service public pour la gestion et l'exploitation du cinéma municipal"
20/08/2025 Arrêté du Maire N°2025/1490 Réglementation de la circulation quartier du Brusc
22/07/2025 Arrêté du Maire Réglementation de stationnement parking du parc de la Méditerranée n°2025/1296
21/07/2025 Arrêté du Maire Réglementation du stationnement corniche des îles Paul Ricard n°2025/1265
04/07/2025 Arrêté du Maire Réglementation de stationnement parking cimetière de courrens N°2025/1184
20/06/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation Avenue de la Collégiale n°2025/1011
26/05/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier des Lônes n°2025/907
26/05/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation Avenue de la Calade n°2025/908
05/05/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la fermeture des établissement de restauration et petites restaurations n°2025/750
05/05/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la fermeture des établissements de vente à emporter n°2025/749
15/04/2025 Arrêté du Maire Désignation des personnalisés et maitre d’œuvres compétents composant le jury de concours de maitrise d’œuvre pour la construction du Bibliothèque n°682
01/04/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier Reynier n°2025/560
18/03/2025 Arrêté du Maire Réglementation de stationnement quartier Reynier n°2025/475
13/02/2025 Arrêté du Maire Délégation de signature Mme Aussenac n°322
10/02/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier Reynier n°2025/271
06/02/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier Reynier n°2025/246
03/02/2025 Arrêté du Maire Délégation de signature Mme Aussenac/Mme Seralta/Mme Lieutaud/Mr Merenco n°233
03/02/2025 Arrêté du Maire Délégation de signature Mme Lieutaud/Mme Aussenac n°232
03/02/2025 Arrêté du Maire Délégation de signature Mme Seralta/Mme Aussenac n°231
03/02/2025 Arrêté du Maire Délégation de signature M. Vidal n°230
03/02/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier Reynier n°2025/221
30/01/2025 Arrêté du Maire Commission de sécurité n°219
24/01/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier des Lônes n°2025/174
23/01/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier Reynier n°2025/156
23/01/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation quartier Reynier n°2025/157
16/01/2025 Arrêté du Maire Réglementation de la circulation n°2025/119
03/01/2025 Arrêté du Maire Conseil de quartier n°2022/2730
14/01/2025 Arrêté du Maire Règlementation de Stationnement chemin de Pépiole n°2025/95
27/12/2024 Arrêté du Maire Désignation des membres en charges d'ouvrir et d'analyser les offres dans le cas d'une procédure de mise en concurrence n°3001
27/12/2024 Arrêté du Maire Désignation des membres en charges d'ouvrir et d'analyser les offres dans le cas d'une procédure de mise en concurrence n°3002
17/12/2024 Arrêté Municipal Autorisation sur le changement de gestionnaire et des conditions d'accueil de la crèche "Sucre d'orge" n°2843
17/12/2024 Arrêté Municipal Autorisation sur le changement de gestionnaire et des conditions d'accueil de la crèche "Petite Matin" n°2842
04/11/2024 Arrêté du Maire Création de deux zones de stationnement pour les cycles n°2024/2450
17/12/2024 Arrêté Municipal Changement de gestionnaire et des conditions d'accueil de la crèche "Frimousse" n°2841
21/10/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation Avenue de la Pétugue n°2024/2388
15/10/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation Avenue de la Calade n°2024/2347
15/10/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation Avenue de la Pétugue n°2024/2371
09/08/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation implantation d'un cédez le passage Avenue du Brusc/Tour Fondue, Quartier Reynier n°2024/1989
26/07/2024 Arrêté du Maire Règlementation de circulation chemin catalan n°2024/1906
17/07/2024 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement et de la circulation dans les massifs boisés du Cap Sicié et du mont Salva Zone classée "Natura 2000" n°2024/1771
11/07/2024 Arrêté préfectoral Règlementant la navigation n°254/2024
04/07/2024 Arrêté du Maire Composition de la commission dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour la prise à bail emphytéotique des 2 résidences autonomies pour personnes âgées n°1714
02/07/2024 Arrêté du Maire Composition de la commission dans le cadre de la procédure de mise en concurrence pour l'exploitation d'une activité d'école de planches à voiles plage des charmettes n°1664
01/07/2024 Arrêté du Maire Règlementation circulation des chiens dans les parcs et jardins n°2024/1648
11/01/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation quartier Reynier n°2024/80
19/06/2024 Arrêté du Maire Création d'un arrêt de Bus Avenue des Palmiers n°2024/1596
07/06/2024 Arrêté du Maire Horaires d'ouverture et de fermeture du Parc Méditerranée n°2024/1520
04/06/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation Chemin de Julien n°2024/1470
17/05/2024 Arrêté du Maire Implantation d'un passage piéton avenue de la calade n°2024/1335
10/05/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation Quai saint-Pierre n°2024/1303
10/05/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation des chiens obligatoirement tenus en laisse dans le parcs n°2024/1294
24/05/2024 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation chemin du Cros n°2024/1235
16/04/2024 Arrêter du Maire Règlementation circulation et stationnement piétonnier interdit plage du rayolet n°2024/1176
03/04/2024 Arrêter du Maire Règlementation de la circulation chemin du Cros n°2024/1099
25/03/2024 Arrêté du Maire Règlementation piétonnière et cycliste sur la digue ouest du port de la coudoulière n°2024/1041
12/03/2024 Arrêté du Maire Commission d'attribution d'une mise en concurrence n°966
31/10/2023 Arrêté Préfectoral Interdiction temporaire de la vente à emporter de boissons alcooliques et la consommation sur la voie publique
26/10/2023 Arrêté du Maire Création d'une zone de stationnement avenue Vincent Picareau n°2023/1945
28/11/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation quartier Reynier n°2023/2166
24/10/2023 Arrêté du Maire Composition du comité de la caisse des écoles n°1943
17/10/2023 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement n°2023/897
29/09/2023 Arrêté du Maire Fermeture des postes de secours n°1769
22/09/2023 Arrêté du Maire Fermeture des postes de secours n°1735
01/09/2023 Arrêté du Maire Fermeture des postes de secours n°1576
30/08/2023 Arrêté du Maire Conditions d'Accueil de la crèche familiale "Les Bisous Doux" n°2168
29/08/2023 Arrêté du Maire Règlement de l'épreuve de coupe du monde traditionnelle n°1565
29/08/2023 Arrêt du Maire Baignade autorisée sur les plages de la commune n°1572
28/08/2023 Arrêté du Maire Baignade interdite sur les plages de la commune n°1566
25/08/2023 Arrêté du Maire Autorisation de baignade n°1564
24/08/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la Swimcup 2023 n°1943
24/08/2023 Arrêté du Maire Interdiction de Baignade plage de Bonnegrâce n°1554
24/08/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation sur l'île du Gaou n°2023/1550
09/08/2023 Arrêté du Maire Interdiction de fumer sur tous les espaces boisés de la commune n°2023/1455
05/08/2023 Arrêté du Maire Circulation automobile et piétonne interdite sur certains sites de la commune de Six-Fours les Plages n°1467
05/08/2023 Arrêté du Maire Circulation automobile et piétonne interdite sur certains sites de la commune de Six-Fours les Plages n°1466
04/08/2023 Arrêté du Maire Circulation automobile et piétonne interdite sur certains site de la commune de Six-Fours les Plages n°1462
03/08/2023 Arrêté du Maire Circulation automobile et piétonne interdite sur certains sites de la commune de Six-Fours les Plages n°1456
03/08/2023 Arrêté du Maire Règlementation diverse interdiction de fumer dans tous les espaces boisés de la commune de Six-Fours les Plages n°2023/1455
02/08/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation et du stationnement n°2023/1447
01/08/2023 Arrêté du Maire Circulation interdite sur certains sites de la commune n°1438
25/07/2023 Arrêté du Maire Délégation de signature n°1407
25/07/2023 Arrêté du Maire Délégation de signature n°1406
11/10/2023 Arrêté du Maire Délégation de signature n°1839
20/06/2023 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement et de circulation de la base nautique du Brusc n°2023/1139
08/06/2023 Arrêté du Maire Interdiction de vente de boissons alcooliques n°2023/1114
31/05/2023 Arrêté du Maire Création d'une zone de livraison Rue de la Citadelle n°2023/1043
31/05/2023 Arrêté du Maire Délégation de signature n°23/1055
31/05/2023 Arrêté du Maire Délégation de signature n°1054/23
30/05/2023 Arrêté du Maire Commission d'analyse des offres de mise en concurrence n°1050
25/05/2023 Arrêté du Maire Création d'une zone de livraison quai Saint-Pierre n°2023/1026
23/05/2023 Arrêté du Maire Désignation membres de la commission d'analyse d'offres n°1004
17/05/2023 Arrêté du Maire Délégation de signature n°973
11/05/2023 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement rue de la cauquière n°2023/922
04/05/2023 Arrêté du Maire Règlementation de circulation Avenue Vincent Picareau n°2023/897
04/05/2023 Arrêté du Maire Règlementation de circulation Avenue du Brusc n°2023/874
02/05/2023 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement quartier Reynier n°2023/879
02/05/2023 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement payant n°2023/822
11/04/2023 Arrêté du Maire Règlementation stationnement quartier de Reynier n°2023/728
12/04/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation avenue du Verger n°2023/744
04/04/2023 Arrêté du Maire Règlementation de circulation implantation d'un céder le passage quartier des Lônes n°2023/668
31/03/2023 Arrêté du Maire Règlementation de circulation création d'un sens unique quartier des Lônes n°2023/636
29/03/2023 Arrêté du Maire Interdiction d'exposer du linge aux fenêtres visibles n°2023/586
16/03/2023 Arrêté du Maire Règlement de circulation Avenue du Brusc n°2023/540
16/03/2023 Arrêté du Maire Règlement de circulation Avenue du Brusc n°2023/539
13/03/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation quartier Reynier n°2023/509
22/02/2023 Arrêté du Maire Lauréat concours pole petite enfance n°354
20/02/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation Chemin de Catalan Quartier Reynier n°2023/361
16/02/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation chemin de julien Quartier Reynier n°2023/351
15/02/2023 Arrêté du Maire Règlementation du Stationnement interdit zone d'avitaillement quai de prud'homie n°2023/325
08/02/2023 Arrêté du Maire Modification conseil de quartier Tante Victoire n°2023/245
10/07/2023 Arrêté du Maire Règlementation du stationnement payant n°2023/1288
02/02/2023 Arrêté du Maire Règlementation de la circulation et du stationnement du véhicule nacelle de la mairie n°2023/173
13/01/2023 Arrêté du Maire Création d'arrêt de bus scolaire rond point du LEP de la coudoulière n°2023/36
12/01/2023 Arrêté du Maire Commission d'analyse des offres de mise en concurrence pour un point de vente plage de la coudoulière n°35
09/01/2023 Arrêté du Maire Délégation pour représentation à un entretien préalable n°27
04/01/2023 Arrêté du Maire Création d'un stationnement et arrêt interdit rue Garnaud n°2023/1

Décisions

Edité le Arrêté Sujet
17/09/2025 Décision N°236 Ravalement des façades du poste de secours Kennedy